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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE EBAUCHES
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FE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FE
FRANCE EBAUCHES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1334936
Date de dépôt :
12/12/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/2005
FE de FRANCE EBAUCHES

Présentation de la marque FE

Déposée le 12 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) FRANCE EBAUCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE EBAUCHES domicilié(e) 4 Chemin du Fort de Brégille, 25000 BESANCON (dossier no 2059475) - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 820 685 .

La marque FE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FE est expirée depuis le 12 décembre 2005.

FRANCE EBAUCHES a également déposé les autres marques suivantes : CUPI , FRANCEBAUCHE TE TECHNICEBAUCHE , FEBA , CUPIL , FE FRANCEBAUCHE , FEBA , FEBA ELECTRONICS , FRANCEBAUCHE CUPILLARD VC , FRANCEBAUCHE FE , FE FRANCE EBAUCHES


FRANCE EBAUCHES (S.A.) - 4 Chemin du Fort de Brégille, 25000 BESANCON (dossier no 2059475) - France - SIREN 672820685


Renouvellement sans limitation le 8 décembre 1995 n°2059475 - Publication au BOPI 1995-12-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Inscription le 14 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201064 - Publication au BOPI 1996-05-14

Inscription - Changement d'adresse n°23314 - Publication au BOPI

Horlogerie, instruments chronométriques, montres, calibres et mouvements de montre, composants et pièces diverses pour lesdits produits (non compris dans d'autres classes), papiers, cartons, imprimés, catalogues, livres, livrets, brochures, photographies, clichés, matériel d'instruction (à l'exception des appareils).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.